Marque enregistrée - Marque en vigueur

TILDE
OROSOUND, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4305133
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
TILDE de OROSOUND

Présentation de la marque TILDE

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OROSOUND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TILDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OROSOUND domicilié(e) 48 Rue Amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 315 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. Stéphane LEMAIRE domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TILDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILDE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

OROSOUND a également déposé les autres marques suivantes : OROSOUND ,


OROSOUND, Société par actions simplifiée - 48 Rue Amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 811315829


CABINET BOETTCHER, M. Stéphane LEMAIRE - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Dispositif de protection personnel anti-bruit et anti-sons ; casques audio ; casques de protection, de filtrage, de sélection des bruits ; casques d`écoute ; casques de communication ; appareils de communication pour casques ; prises, câbles et fils pour casques audio, de protection, de filtrage, de sélection des bruits, d`écoute, de communication ;

Appareils auditifs ; dispositif d`atténuation du bruit pour la protection de l`ouïe ; bouchons pour les oreilles ; tampons pour les oreilles.